Présentation

Centre de Droit Maritime et des Transports

Directeur : Monsieur le Professeur Cyril BLOCH

 

 

Le Centre de Droit Maritime et des Transports (CDMT) perpétue la tradition de la formation et de la recherche en droit des transports à la Faculté de droit d’Aix-en-Provence, illustrée par CRESP et LAURIN au XIXe siècle et par le doyen Georges RIPERT et Alfred JAUFFRET au XXe siècle. Le Centre a été fondé en 1974 par le professeur Pierre BONASSIES, qui l’a conduit pendant vingt ans. Il est dirigé depuis 1995 par Christian SCAPEL, et depuis septembre 2011 par le professeur Cyril BLOCH.

La Formation

L'offre de formation de l'Université d'Aix-Marseille en droit et management des transports se compose actuellement de quatre diplômes :

- Le Master 2 professionnel mention Droit des Affaires, spécialité "Transport Maritime" (Droit maritime), a pris le relais du DESS « Droit Maritime et des Transports » créé en 1974. Il est accueilli et administré par le CDMT.

- Le Master 2 professionnel mention Droit des Affaires, spécialité "Transports Terrestres" (transports routier, ferroviaire et fluvial) a été créé en 2005. Il est accueilli et administré par le CDMT. Le Master 2 Transports terrestres est désormais proposé en alternance (apprentissage) avec le CFA Epure Méditerranée.

- Le Master 2 professionnel mention Droit des Affaires, spécialité « Transports aériens » est, quant à lui, accueilli et administré par l’Institut de Formation Universitaire et de Recherche du Transport Aérien (IFURTA).

- La Licence 3 professionnelle « Management et droit du transport maritime » a été créée en 2008, à la faveur d’un fructueux partenariat entre le CDMT (Université d'Aix-Marseille) et le Grand Port Maritime de Marseille-Fos. Cette formation est administrée par le CDMT et accueillie au siège du Grand Port Maritime de Marseille-Fos, Place de la Joliette à Marseille. La Licence professionnelle Management et droit du transport maritime bénéficie d'une convention de bi-diplômation avec le Titre de Responsable en Logistique de l'AFT.

La recherche

Laboratoire de recherche de premier plan en France en droit maritime et des transports, le CDMT est aujourd’hui une composante du Centre de Droit Economique (CDE), dont il anime le Pôle de droit maritime, aérien et des transports.Le CDMT développe ses activités de recherches autour de trois grands axes : « Transports & Contentieux et Responsabilité », « Transports & Sécurité/sureté, Environnement, Energie », « Transports & Commerce et Concurrence ».

S’appuyant sur la richesse de son fonds documentaire, le CDMT coordonne le travail d’une trentaine de doctorants en droit des transports, conduisant à quatre à cinq soutenances de thèses par an en moyenne

►Afin de valoriser et diffuser la recherche française en droit des transports, le CDMT dispose de deux collections aux Presses Universitaires d’Aix-Marseille spécialisées en droit des transports. Sont ainsi notamment publiées les meilleures thèses soutenues en France en droit des transports.
  La diffusion de la recherche se poursuit sur le site internet du CDMT
. Chaque année depuis 1997 sont mis en ligne au format PDF les meilleurs mémoires des étudiants des masters 2 Droit Maritime et Droit des Transports Terrestres. Réputés pour leur haut niveau, ces mémoires constituent une source d’information et de réflexion unanimement appréciée non seulement des professionnels mais également des universitaires spécialisés en droit des transports.
  Dans le même esprit, chaque mois, sont régulièrement publiés des articles d'actualité, nommés « newsletters » (www.droitmaritime.com), rédigés par les étudiants, sous le contrôle de l’équipe scientifique.
  L’importance que le CDMT accorde à la diffusion de la recherche en droit des transports se traduit aussi par les moyens considérables qu’il consacre au fonds documentaire de sa bibliothèque, installée dans la Salle dite de Navigation. Avec une soixantaine de revues et plus de 3500 ouvrages spécialisés, aussi bien nationaux qu’internationaux, la bibliothèque du CDMT constitue l'un des fonds les plus importants de France en droit maritime et des transports.

► Par ailleurs, chaque année, le Centre se joint à l’Institut Méditerranéen des Transports Maritimes (IMTM), son partenaire de toujours, pour organiser, d'une part, deux colloques nationaux (dits « Info-Droit » et « Info-Navires ») d’une journée chacun, sur l’actualité de l’année écoulée, l’un en matière juridique (Info-Droit), l’autre en matière de sécurité-sûreté (Info-Navire) et, d'autre part, un colloque international sur un thème précis, généralement organisé à l'étranger. Les actes des colloques sont systématiquement publiés dans un ouvrage à parution annuelle (Les annales de l'IMTM). A titre d’exemple, l’année 2010 a été marquée par un colloque international sans précédent sur les Règles de Rotterdam, la nouvelle Convention internationale amenée à régir les transports maritimes internationaux de marchandises, signée à Rotterdam le 23 septembre 2009, notamment par la France. Le colloque a réuni les plus éminents maritimistes au monde, dont le Président du groupe de travail de la CNUDCI et 21 intervenants étrangers originaires de 13 pays parmi lesquels la Chine, la Corée, l'Egypte, le Maroc, l’Italie, la Suède, l’Espagne, les Pays-Bas, l’Allemagne… En 2011, celui-ci s’est tenu à Naples en Italie les 12 et 13 mai sur le thème des « Autoroutes de la mer : quel avenir ? ». En 2012, le colloque international a eu lieu les 19 et 20 avril à Valencia en Espagne, sur la question délicate du transport multimodal : « Air, Mer, Terre, vers l’a-modalité » (en collaboration avec le Grand Port Maritime de Marseille, la Région PACA et l’Université de Valencia). 

 Le Centre collabore également étroitement avec la Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports. Depuis 2009, le CDMT travaille aussi avec Lexis-Nexis, en assurant une partie des analyses des arrêts de Cours d’appel rendus en droit des transports.

L’activité de recherche du Centre rayonne aussi à travers son équipe, notamment MM. Pierre Bonassies et Christian Scapel, dont les noms comptent parmi les plus grands experts français en droit des transports. Ils sont, respectivement, titulaire de la Chronique « Droit positif français » dans la Revue Droit Maritime Français (DMF), directeur de la Revue de Droit Commercial, Maritime, Aérien et des Transports, et coécrivent le Traité de Droit maritime édité par les éditions LGDJ et couronné du Prix Francis Durieux (Institut de France).

L’expertise scientifique du Centre est enfin régulièrement sollicitée pour participer à d’importants projets de recherches industrielles. Ces dernières années, le CDMT a ainsi participé à deux importants projets de recherches financés par l’Agence Nationale pour la Recherche (ANR) : le projet SCANMARIS, consacré à la surveillance et au contrôle des navires en mer, en prestigieux partenariat avec l'Ecole des Mines de Paris, la DCNS, l'ONERA, les CROSS, notamment (budget global de 2M€), puis le projet SARGOS, consacré à la prévention contre les intrusions off-shore, avec un partenariat comparable (budget global de 2,3M€).